Mentions légales

Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium Mentions légales . Certaines parties de ces mentions légales offertes par Subdelirium ont été adaptées pour ce site.

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.prose-pipe-et-poesie.blog l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Pseudonyme: Glomérule Néphron – particulier – Véritable Identité et coordonnées complètes détenues par l’ hébergeur Automattic Inc (WordPress).

Créateur : Pseudonyme :  Glomérule Néphron

Responsable publication : Pseudonyme: Glomérule Néphron – contact mail

Le responsable publication est une personne physique.

Webmaster :Pseudonyme: Glomérule Néphron – contact mail

Hébergeur : Automattic Inc (WordPress) – 132 Hawthorne Street San Francisco, CA 94107 United States of America.

Dans la Formule « Personnel »  de ce site pour laquelle j’ai opté, Automattic Inc assure la pré-installation du site, sa maintenance, ainsi que sa sécurité. Les plugins dont celui concernant les cookies sont pré-installés également.

Objectifs de ce site: C’est un blog personnel de création littéraire, textes en prose, essais et poèmes de ma composition. Il a pour but d’être divertissant et instructif.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.prose-pipe-et-poesie.blog implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.prose-pipe-et-poesie.blog sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Glomérule Néphron, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.prose-pipe-et-poesie.blog est mis à jour régulièrement par Glomérule Néphron. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.prose-pipe-et-poesie.blog a pour objet de vous fournir un contenu divertissant et instructif, par l’édition de textes en prose, essais et poèmes de ma création. (pseudonyme : Glomérule Néphron)

Glomérule Néphron s’efforce de fournir sur le site www.prose-pipe-et-poesie.blog des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.prose-pipe-et-poesie.blog sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.prose-pipe-et-poesie.blog ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Glomérule Néphron est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images*, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Images*: Elles proviennent de sites spécialisés de photos libres de droits, et ont une License CC0 Public Domain.

En bas de chaque article figure une rubrique « Photo(s) de la page » avec un lien pour chaque image de la page consultée, pointant vers son  site d’origine. Vous y serez alors amené dans un nouvel onglet de votre navigateur .

Avertissement : L’Utilisateur en se rendant sur chaque site d’origine d’où proviennent ces images, devra prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation et de diffusion spécifiques .

Si l’ Utilisateur ne respecte pas la politique de partage ou toutes autres obligations demandées par ces sites, l’ éditeur de ce site Glomérule Néphron ne peut en être tenu pour responsable.

Les sites utilisés pour les images sont : https://pixabay.com/, mon préféré, http://maxpixel.freegreatpicture.com/https://www.pexels.com/ ou http://openphoto.net/ ou  https://unsplash.com/

… (Liste non exhaustive)…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Glomérule Néphron. (Voir les exceptions et leurs conditions plus bas).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Exceptions :

Glomérule Néphron autorise les visiteurs utilisants  WordPress, et par la fonction  « reblogging »   en précisant toujours la source bien sûr, à reposter ses textes pour les partager .

Glomérule Néphron autorise les autres visiteurs à faire connaître et à partager ses textes à la condition expresse de mentionner le nom de l’auteur: Glomérule Néphron, de mettre les guillemets (citation) et d’ indiquer l’origine de ses textes: un lien vers son Blog ou son nom: Prose pipe et poésie . 

Glomérule Néphron autorise  la Société Automattic Inc, Hébergeur et créateur de  Wordpress  à faire la promotion de son site www.prose-pipe-et-poesie.blog de quelque manière  que ce soit et par tout moyen de communication ( en particulier pour cette exception, la réutilisation de tout ou partie du site, du visuel de celui-ci, ajout de liens à partir et vers le site ).

6. Limitations de responsabilité.

Glomérule Néphron ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.prose-pipe-et-poesie.blog, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Glomérule Néphron ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.prose-pipe-et-poesie.blog.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, ou de faire des commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Glomérule Néphron se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Glomérule Néphron se réserve également le droit de ne pas éditer ou de supprimer des commentaires qui ne respecteraient pas la Loi. Le cas échéant, Glomérule Néphron se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, harcelant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Glomérule Néphron se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, et sans devoir fournir de justification, l’ abonnement d’ utilisateur à son site ( abonnement par  lecteur WordPress ou envoi d’article par mail à chaque publication).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.prose-pipe-et-poesie.blog, des informations peuvent êtres recueillies.

En tout état de cause Glomérule Néphron ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.prose-pipe-et-poesie.blog. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.prose-pipe-et-poesie.blog l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Merci de me contacter par mail tout d’abord . contact mail

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.prose-pipe-et-poesie.blog n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il s’agit d’un blog personnel (Dispense de déclaration à la CNIL DI-006) .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.prose-pipe-et-poesie.blog contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Glomérule Néphron. Cependant, Glomérule Néphron n’a pas la possibilité de vérifier chaque jour le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

COOKIES :

La navigation sur le site www.prose-pipe-et-poesie.blog est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Il est important de noter que la restriction ou la désactivation de l’utilisation des cookies peut limiter la fonctionnalité de ce site, ou l’ empêcher de fonctionner correctement .

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez la case « Accepter les cookies » pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Retrouver sur le site de la CNIL ces informations.

COOKIES GENERES PAR CE SITE:

La Formule WordPress »Perso »  pour laquelle j’ai opté pour ce Blog est dépourvue de Publicité pour les visiteurs de ce site .

eucookielaw: cookie déposé sur votre terminal, lorsque vous cliquez sur le bouton de validation de notre politique de confidentialité des cookies. (Bandeau qui s’affiche en bas de page). Ce cookie mémorise votre choix et évite que ce bandeau réapparaisse à chaque page.
Durée de validité: Expire au bout de 30 jours.

WordPress_test_cookie: cookie déposé sur votre terminal, quand vous cliquez sur le bouton» j’aime» en bas d’un article, par exemple.
Vérifie si les cookies sont activés pour fournir une expérience d’utilisateur approprié.
Durée de validité: Expire à la fin de la session.

hc_post_as: cookie déposé sur votre terminal, quand vous écrivez et envoyez un commentaire.
Chaque commentaire est stocké dans la base de données MySQL du site. Si un utilisateur utilise un profil social proposé par Jetpack Comments (Facebook, Twitter, Google+ ou WordPress.com) alors une valeur sera spécifiée en base avec la clé hc_post_as.
Durée de validité: Expire au bout de 48 heures.

comment_author_,
comment_author_email
comment_author_url

Ces trois cookies sont aussi déposés sur votre terminal si vous avez commenté un article du site . Ils enregistrent vos données de commentateurs (nom, adresse email, site web)
Durée de validité: Ils expirent au bout de 1 an (pour être précis:11 mois et 18 jours et 05h20).

tk_ai: cookie déposé lors de votre inscription par mail si vous cliquez sur le bouton «suivre», ou si vous vous connectez avec votre compte WordPress.
Durée de validité: Expire au bout de 5 ans.

WordPress : /wp-content/plugins
Wordpress : /wp-user ou admin
Wordpress_logged_in
Wordpress_sec: /wp-user ou admin
Wordpress_sec: /wp-content/plugins
Ces 5 cookies apparaissent quand vous vous connectez à votre compte WordPress.
Durée de validité: Ils expirent au bout de 3 ans.

Voici plus d’info sur les cookies des sites propulsé par WordPress:

Traduit et adapté de la page: https://en.support.wordpress.com/cookies/

Que sont les cookies?

Les cookies sont de petits morceaux de données, stockées dans des fichiers texte, qui sont stockés sur votre ordinateur ou un autre appareil lorsque les sites sont chargés dans un navigateur. Ils sont largement utilisés pour se «souvenir» de vous et de vos préférences, soit pour une seule visite (à travers un «cookie de session») ou pour plusieurs visites répétées (en utilisant un «cookie persistant»). Ils assurent une expérience cohérente et efficace pour les visiteurs, et remplissent des fonctions essentielles telles que permettre aux utilisateurs de s’enregistrer et de rester connecté. Les cookies peuvent être déposés par le site que vous visitez (dits «cookies internes»), ou par d’autres sites tiers qui servent un contenu sur ce site ( dits «cookies tiers»).

Cookies et WordPress.com

Les sites hébergés sur WordPress.com font usage de cookies pour une variété de fins différentes. Ceux-ci comprennent ceux qui sont «strictement nécessaires» pour des raisons techniques; ceux qui permettent une expérience personnalisée pour les visiteurs et les utilisateurs enregistrés; et ceux qui permettent l’affichage de la publicité des réseaux de tiers sélectionnés. Certains de ces cookies peuvent être déposés quand une page est chargée, ou quand un visiteur fait une action particulière : laisse un commentaire, like un texte, s’inscrit, clique sur un bouton de réseau social comme facebook , twitter.

La plupart des cookies que nous utilisons ne sont définis que si un visiteur est un utilisateur enregistré WordPress.com, tandis que d’autres sont fixés pour tous les visiteurs sur certaines actions.

Des exemples de cookies définis pour les utilisateurs enregistrés et non enregistrés:

ab – cookie utilisé pour les tests AB de nouvelles fonctions.  L’A/B Testing rentre dans le cadre d’une optimisation approfondie d’une campagne SEA, et a pour but de définir quel type de page de destination possède le meilleur rendement en fonction de la requête de l’internaute. (Le SEA consiste à positionner son site dans les moteurs de recherche).

akm_mobile – cookie déposé si un utilisateur a choisi de voir la version mobile d’un site.

Des exemples de cookies définis uniquement pour les utilisateurs enregistrés WordPress.com:

twostep_auth – définir lorsque l’utilisateur est connecté en utilisant l’ authentification à deux facteurs. Cookie seulement déposé pour les utilisateurs enregistrés WordPress.com.
wp-settings- {user_id} – utilisé pour persister la configuration wp-admin d’un utilisateur. Cookie seulement déposé pour les utilisateurs enregistrés WordPress.com.

Cookies que nous utilisons

Voici une description de chaque catégorie de cookies qui sont en cours d’utilisation, ainsi que des exemples spécifiques (y compris ceux qui sont utilisés à la fois pour les utilisateurs enregistrés et non-WordPress.com).

strictement nécessaire

Ce sont les cookies qui sont essentiels pour les sites web sur WordPress.com pour effectuer leurs fonctions de base. Ceux-ci comprennent celles qui sont nécessaires pour permettre aux utilisateurs enregistrés d’authentifier et d’effectuer des fonctions de compte liées, ainsi que pour enregistrer le contenu des «chariots» virtuels sur des sites qui ont une fonctionnalité e-commerce.

CookieTest – vérifie si les cookies sont activés pour fournir une expérience d’utilisateur approprié.
twostep_auth – définir lorsque l’utilisateur est connecté en utilisant l’ authentification à deux facteurs.

Fonctionnalité

Ces cookies sont utilisés pour le stockage des préférences définies par les utilisateurs tels que le nom du compte, la langue, et l’emplacement. Ils ne sont pas utilisés pour suivre les visiteurs sur les sites qui ne sont pas hébergés sur WordPress.com.

Exemples:

akm_mobile – cookie déposé si un utilisateur a choisi de voir la version mobile d’un site.
botdlang – cookie utilisé pour suivre la langue d’ un utilisateur .
wordpress_logged_in * – cookie utilisé pour vérifier si le visiteur actuel est un utilisateur connecté WordPress.com.
wp-settings- {user_id} – cookie utilisé pour persister la configuration wp-admin d’un utilisateur.
wp_sharing_ {id} – cookie utilisé pour suivre ou non un utilisateur qui a déjà effectué une action.

Performance

les cookies de performance recueillent des informations sur la façon dont les utilisateurs interagissent avec les sites Web hébergés sur WordPress.com, y compris la fréquentation des pages  visitées, ainsi que d’autres données analytiques. Ces cookies ne sont utilisés que pour améliorer le fonctionnement d’un site web.

Exemples:

ab – cookie utilisé pour les tests AB de nouvelles fonctions.
nux_flow_name – cookie qui identifie l’ utilisateur pour le flux du site.
signup_partner_ref –  suit la source de nouvelles inscriptions d’utilisateurs.
signup_referrer –  suit la source de nouvelles inscriptions d’utilisateurs.
tk_ni | tk_ai | tk_qs – collection de mesures internes pour activité des utilisateurs, utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur.

Publicité / Suivi:

La Formule WordPress »Perso »  pour laquelle j’ai opté pour ce Blog est dépourvue de Publicité pour les visiteurs de ce site .

(Sinon, ces cookies sont utilisés pour afficher des publicités pertinentes aux visiteurs sur les sites WordPress.com, ainsi que pour suivre le volume des visiteurs du réseau WordPress.com. Ils suivent des détails sur les visiteurs tels que le nombre de visiteurs uniques, le nombre de fois ou à des moments particuliers des annonces ont été affichées, le nombre de clics que  les annonces ont reçues, et sont également utilisés pour mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires en construisant des profils d’utilisateurs. Ceux-ci sont déposés par Automattic Inc et  en collaboration avec des réseaux tiers, et sont généralement persistants par nature).

(Exemples:

annonces – piste si un visiteur a cliqué sur une annonce avant.
wordpress_eli – réduit l’ affichage des annonces pour les visiteurs de répétition).

Contenu de tiers / Embarqué

Les Sites hébergés sur WordPress.com font usage de différentes applications et services tiers pour améliorer l’expérience des visiteurs du site. Ceux-ci comprennent les plates-formes de médias sociaux tels que Facebook et Twitter (par l’utilisation des boutons de partage) ou Google+, ou contenu intégré de Youtube et Vimeo. En conséquence, les cookies peuvent être réglés par ces tiers et utilisés par eux pour suivre votre activité en ligne. La Société Automattic INC WordPress et moi même, Glomérule Néphron, n’avons aucun contrôle direct sur les informations collectées par ces cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.prose-pipe-et-poesie.blog est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aix en Provence, France. L’utilisateur et l’éditeur s’engagent, concernant l’application ou l’interprétation des presentes Conditions d’utilisation, à toujours essayer de résoudre tout litige à l’amiable.

POUR TOUT LITIGE VOUS VOUS ENGAGEZ PAR LES PRESENTES C.G.U A CONTACTER AVANT TOUTE CHOSE L’EDITEUR  contact mail

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Un Terminal est un ordinateur, une tablette, ou un téléphone portable avec lequel vous vous rendez sur ce site par Internet.

Utilisateur ou visiteur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Glomérule Néphron.

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